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Marques déposées par LES ENTREPOTS MENAGERS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES ENTREPOTS MENAGERS

Numéro de dépôt :
93492036
Date de dépôt :
15/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 novembre 1993 par LES ENTREPOTS MENAGERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est LES ENTREPOTS MENAGERS, domicilié(e) 15 rue Suzanne Valadon, 95360 MONTMAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492036.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 novembre 2003.

LES ENTREPOTS MENAGERS a également déposé les autres marques suivantes : PLUSBELLE DE TABLE , SANRIVAL , SANRIVAL


LES ENTREPOTS MENAGERS - 15 rue Suzanne Valadon, 95360 MONTMAGNY - France


Cabinet FABER - France


Inscription le 18 novembre 2002 - Changement de nature juridique n°359426 - Publication au BOPI 2002-11-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Gamelle dite boîte à fricot